En navigant sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus.

Mentions légales

LES MENTIONS LÉGALES POUVANT ÊTRE MODIFIÉES A TOUT MOMENT ET SANS PRÉAVIS NOUS VOUS ENGAGEONS A LES CONSULTER RÉGULIÈREMENT.

1. Identification du site

Le présent Site est édité par SIA NEW COMPANY, société SAS au capital de 4 125 000 Euros, immatriculée au registre des sociétés et du commerce de Montpellier sous le numéro RCS 812 776 482 et dont le siège social est Domaine de Massane-Espace Méditerranée-34670 Baillargues– France. Téléphone : + 33 (0) 1 34 91 08 00 (numéro non surtaxé). Le numéro de TVA intracommunautaire de SIA NEW COMPANY est FR 09 812 776 482, le numéro SIREN /SIRET 812.776.482.000.42.

Le directeur de la publication / responsable de la rédaction est Monsieur François MOULIAS.

Le Site est hébergé par la société http://www.oxalide.com/contact/.

Le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 196721 en vertu des articles 24-I, 25-II, 26-IV, et 27-III de la loi du 6/01/78 modifiée. Le récépissé de déclaration a été délivré par la CNIL le 09/06/2016, en application des articles 22 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiées en 2004.

Le Site respecte la nouvelle norme simplifiée n°48 adoptée par la délibération CNIL n°2012-209 du 21 juin 2012 relative aux traitements informatisés relatifs à la gestion de clients et de prospects.

2. Informatiques et libertés

Les informations client recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à SIA par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion du compte du Client. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, le Client peut consulter ou modifier ses données en se connectant sur le Site à « Mon Compte / Mes newsletters » ou envoyer un e-mail à contact@sia.cafom.com.

Par ailleurs, les informations communiquées sur le Site permettent également à SIA de transmettre au Client avec son accord exprès des newsletters l’informant des opérations commerciales en cours, des événements organisés par SIA et de suivre l’actualité de cette dernière.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site (textes, logos, images graphiques et/ou sonores...) est la propriété de SIA et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Le contenu ne peut être copié, reproduit ou enregistré de quelle que façon que ce soit sauf autorisation préalable et écrite de SIA.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

SIA est titulaire de droits de propriété intellectuelle au titre des droits d’auteur, de dessins et modèles, ou autres droits de même nature.

Par ailleurs, le Client ne peut accéder au contenu de la base de données et à tout autre élément du Site et les afficher que pour en faire un usage non commercial et privé.

4. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont SIA NEW COMPANY n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que SIA NEW COMPANY n'est pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que SIA NEW COMPANY n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

5. Informations produits

SIA diffuse avec la plus grande rigueur les informations qui concernent les caractéristiques essentielles des produits et les descriptifs sous la forme d’une «fiche produit». Néanmoins, SIA ne garantit pas l’exactitude des données diffusées. L’utilisation que le client fait de ces informations est à sa seule responsabilité.

Les photographies ou graphismes illustrant les produits sur le Site sont communiqués à titre illustratif. En conséquence, la responsabilité de SIA ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission minime dans l’une de ces photographies ou de ces graphismes.

6. Disponibilité du site

Vous êtes informé que le Site de SIA NEW COMPANY est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, SIA NEW COMPANY pourra interrompre l'accès au site.